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Une inondation empêche de cultiver la terre louée. Le loyer reste-t-il dû en entier ?

Savant citéCheikh al-Islam Ibn Taymiyyafatwa traduiteTous ses articles dans le Mag (47)

Des sillons de terre brune s’enfoncent dans une nappe d’eau gris clair au bord d’un champ.

Question arabe

وَسُئِلَ: عَنْ رَجُلٍ اسْتَأْجَرَ قَرْيَةً وَغَلَبَ عَلَى أَرْضِهَا الْمَاءُ بِسَبَبِ أَنَّهُ انْكَسَرَ عَلَيْهِ نَهْرٌ وَعَجَزُوا عَنْ رَدِّهِ. فَهَلْ يَسْقُطُ عَنْهُمْ مِنْ الْأُجْرَةِ بِقَدْرِ مَا غَرِقَ؟ أَمْ لَا؟ وَإِذَا حَكَمَ عَلَيْهِ حَاكِمٌ بِلُزُومِ جَمِيعِ الْأُجْرَةِ فَهَلْ يُنَفِّذُ حُكْمَهُ؟ أَمْ لَا؟

Réponse arabe

فَأَجَابَ: الْحَمْدُ لِلَّهِ، لَهُ أَنْ يَفْسَخَ الْإِجَارَةَ وَلَهُ أَنْ يَحُطَّ مِنْ الْأُجْرَةِ بِقَدْرِ مَا نَقَصَ مِنْ الْمَنْفَعَةِ وَمَنْ حَكَمَ بِلُزُومِ الْعَقْدِ وَجَمِيعِ الْأُجْرَةِ فَقَدْ حَكَمَ بِخِلَافِ الْإِجْمَاعِ وَلَا يُنَفَّذُ حُكْمُهُ.

Traduction française de la question

On interrogea Cheikh al-Islam Ibn Taymiyya au sujet d’un homme qui avait loué un village. Un cours d’eau était sorti de son lit et avait inondé les terres du village. L’homme et les autres personnes concernées n’avaient pu contenir les eaux. Sont-ils dispensés de payer une part du loyer proportionnelle à l’étendue des terres submergées, ou non ? Si un juge ordonne à cet homme de payer la totalité du loyer, faut-il exécuter son jugement ou non ?

Traduction française de la réponse

Il répondit :

Louange à Allah. Le locataire a le droit de résilier le bail. Il a également le droit de réduire le loyer à proportion de la perte de jouissance qu’il a subie.

Le juge qui impose le maintien du bail et le paiement de la totalité du loyer rend un jugement contraire au consensus. Son jugement ne doit pas être exécuté.

Savant / institution : Cheikh al-Islam Ibn Taymiyya

Source : Majmûʿ al-fatâwâ, t. 30, p. 308

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